Préambule

Le potager urbain poursuit un but social par la création d’un lieu favorable au bien être notamment, en permettant la rencontre et le renforcement du lien social entre voisins des habitants du quartier La Chapelle. Il permet la production alimentaire et favorise la promotion de la biodiversité en milieu urbain par la création d’espaces favorables à la faune et à la flore et la sensibilisation des habitants au jardinage écologique.
Le potager urbain est mis à disposition de l’association le Bio’stelle (ci-après l’association) par les copropriétaires de la zone commune de La Chapelle, parcelle 4901.
Le présent règlement est subordonné aux statuts de l’association.

Gestion des inscriptions

Les nouvelles inscriptions se font auprès du comité de l’association via l’adresse e-mail de celui-ci (info@biostelle.azurewebsites.net). Les candidatures seront validées en assemblée générale. L’attribution d’une parcelle à un nouveau membre se fait par une liste d’attente selon l’ordre d’arrivée. Les candidats deviennent membres de l’association.
Une seconde parcelle (au maximum) peut être attribuée à un jardinier uniquement si des parcelles restent non exploitée et que l’ensemble des candidatures ont été prises en compte. L’attribution d’une seconde parcelle se fait par tirage au sort.
Chaque jardinier s’engage pour une année, soit du 1er mars au 28 février. Une éventuelle résiliation et démission de l’association est à annoncer selon les statuts au minimum deux semaines avant l’assemblée générale de l’association. Il n’est en aucun cas possible de transmettre directement sa parcelle à une personne de son choix. La résiliation peut être faite par mail à l’attention du comité.

Cotisation et frais annuels

Les frais d’inscription pour les nouveaux jardiniers s’élèvent à CHF 25.00 la première année.
Le prix de la cotisation annuelle à l’association est de CHF 14.00 par membre. Ce montant peut être modifié chaque année en assemblée générale.
Le prix de la parcelle est de CHF 6.00 par m2 par année. Cette somme annuelle ne constitue en aucun cas un loyer mais simplement une participation aux frais du jardin collectif. Ce montant peut être modifié en fonction des frais extérieurs.
La parcelle de jardinage est mise à disposition individuellement pour une période d’un an. Le règlement de la cotisation annuelle renouvelle automatiquement et tacitement le contrat.
Lors d’un désistement ou de non-respect des règles, la parcelle est proposée à un autre candidat. Si cela se produit après l’assemblée générale, le choix se fera par le comité.

Travaux en commun

Ces journées ont pour but de réaliser des tâches pour le bien commun de l’association et des usagers tout en permettant à chaque jardinier de faire connaissance avec les autres jardiniers. La participation est obligatoire (2 demi-journées par année).
Le comité communique les dates de ces journées d’intérêts communs (au nombre minimum de 3 par année) suffisamment à l’avance.